Jean-Louis Liégeois

De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive, lorsqu'elle siège en sa formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042383473(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000032676368(source JORF)
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Liégeois (Jean-Louis)
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025838828(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Liégeois (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018501347(source JORF)
nomination
29 Mars 200829/03/2008
De: Liégeois (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018199403(source JORF)
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Liegeois (Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yves-Claude Benhamou, Jean-Luc Rigal et Danièle Davoust-Michotey, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000017651677(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 200716/12/2007
De: Liégeois (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000645563(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Liegeois (Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Yves-Claude Benhamou, Lino Berrocal, Paul Israel et Jean-Luc Rigal, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000564838(source JORF)
nomination
13 Mars 199713/03/1997
De: Liegeois (Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves-Claude Benhamou, Lino Berrocal, Paul Israel, Jean-Louis Liegeois et Jean-Luc Rigal, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000564838(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 199713/03/1997
De: Liegeois (Jean-Louis, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société Yves-Claude Benhamou, Lino Berrocal et Paul Israël, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000354533(source JORF)
nomination
25 Juin 199125/06/1991